Résumé:
L’Algérie cherchait à renforce le cadre juridique et institionnel par
mettre une politique environnementale globale a travers la création de
mécanismes juridique et de protection par laquelle les autorités de
contrôle administratif se manifestent pour protéger l’environnement et le
rôle de l’administration aux niveaux national et local .
Et parmi de ces mécanisme , le rôle de l’établissement de règles et de
reconstruction dans la protection de l’environnement , et comme la
configuration et les règle relatives à la construction et à la reconstruction
en raison de l’émergence d’un grand nombre des problèmes qui ont influé
négativement sur le cote esthétique urbaine et sur le plan environnemental
, ce qui a conduit législateur Algérien pour activer le rôle de ces règles
dans le domaine de la protection de l’environnement et a présenté un
ensemble de règles visant à renforcer ce rôle , et a présenté un ensembles
de règles dans chacune des règles et le processus d’initialisation des
systèmes de régulation et de reconstruction et a confirmé les lacunes dans
le domaine de la protection l’environnement cela inclut également des
règles sur les licences urbanismes et des certificats administratives à la
maitrise du processus d’initialisation et de reconstruction qui à également
confirmé être inefficaces pour protéger l’aspect esthétique de coté
urbanisme et de l’environnement .
Et tout cela est de la faiblesse des autorités au niveau local et le manque
d’efficacité , en plus de l’absence de prise de conscience parmi les
citoyens.
Ces mécanisme comprennent également d’autres mécanismes juridiques
protéger l’environnement des mécanismes dissuasion comme la
responsabilité administratives , elle se représente sous la forme d’une
notification ou de la cessation de l’activité aussi bien que l’adoption d’un
système de responsabilité avec lequel il s’engage , celui qui viole et
heurte l’environnement , de payer un compensation physique ou en
espèce, approuvé par le juges .
En plus de renforcer le cote pénal avec un système strictes de dissuasion
contre les agressions environnementales .
