تأثیر نظام الرخص العمرانیة على البیئة وفق القانون الجزائري

Abstract

L’Algérie cherchait à renforce le cadre juridique et institionnel par mettre une politique environnementale globale a travers la création de mécanismes juridique et de protection par laquelle les autorités de contrôle administratif se manifestent pour protéger l’environnement et le rôle de l’administration aux niveaux national et local . Et parmi de ces mécanisme , le rôle de l’établissement de règles et de reconstruction dans la protection de l’environnement , et comme la configuration et les règle relatives à la construction et à la reconstruction en raison de l’émergence d’un grand nombre des problèmes qui ont influé négativement sur le cote esthétique urbaine et sur le plan environnemental , ce qui a conduit législateur Algérien pour activer le rôle de ces règles dans le domaine de la protection de l’environnement et a présenté un ensemble de règles visant à renforcer ce rôle , et a présenté un ensembles de règles dans chacune des règles et le processus d’initialisation des systèmes de régulation et de reconstruction et a confirmé les lacunes dans le domaine de la protection l’environnement cela inclut également des règles sur les licences urbanismes et des certificats administratives à la maitrise du processus d’initialisation et de reconstruction qui à également confirmé être inefficaces pour protéger l’aspect esthétique de coté urbanisme et de l’environnement . Et tout cela est de la faiblesse des autorités au niveau local et le manque d’efficacité , en plus de l’absence de prise de conscience parmi les citoyens. Ces mécanisme comprennent également d’autres mécanismes juridiques protéger l’environnement des mécanismes dissuasion comme la responsabilité administratives , elle se représente sous la forme d’une notification ou de la cessation de l’activité aussi bien que l’adoption d’un système de responsabilité avec lequel il s’engage , celui qui viole et heurte l’environnement , de payer un compensation physique ou en espèce, approuvé par le juges . En plus de renforcer le cote pénal avec un système strictes de dissuasion contre les agressions environnementales .